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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUL'EMBAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOUL'EMBAL (SA)

Numéro de dépôt :
1619798
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/10/2000
Marque figurative de TOUL\'EMBAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) TOUL'EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUL'EMBAL domicilié(e) Z.I. Croix d'Argent, 54201 TOUL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619798.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 2000.

TOUL'EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : TOULIX , BIKEWEAR


TOUL'EMBAL (SA) - Z.I. Croix d'Argent, 54201 TOUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Vêtements, chaussures - adhésifs pour la papeterie ou pour le ménage - papeterie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.